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Question : n° d'articles dans les statuts

2 participants

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Question : n° d'articles dans les statuts Empty Question : n° d'articles dans les statuts

Message  Loïc Lun 27 Avr - 0:02

C'est peut-être bête comme question, mais pourquoi passe-t-on parfois de l'article 4 à 6, ou autre. Le numéro a-t-il son importance ? (j'ai compris l'intérêt des 1.1 ou des 1bis, mais pas l'absence de certains numéros)

Merci Smile
Loïc
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Message  H. Lun 27 Avr - 0:15

Si tu penses à notre ébauche, c'est simplement parce qu'on s'est inspiré de nos statuts actuels, que certains ont sauté et qu'on n'a pas pensé à verifier les numéro.
Personne n'est parfait Razz
H.
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Message  Loïc Lun 27 Avr - 0:19

En fait, c'était pareil pour ceux de Paris que Quentin nous a fait passer, donc j'me demandais... Smile
Loïc
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